Mentions Légales

1. Identification de l'Éditeur du Site

Nom de l'entreprise : Mme Carine Bourgouin / Elle était une fois
Statut juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social : 3 Promenade du Grand Mail, 72400 La Ferté-Bernard
Téléphone : +33 6.49.88.64.49
Adresse e-mail : contact@elleetaitunefois72.fr
Numéro SIRET : 43337411300036
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20433374113
Responsable de la publication : Mme Carine Bourgouin

2. Hébergement du Site

Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l'hébergeur : 151 rue O’Connor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone de l'hébergeur : 1-613-241-2828
Site web de l'hébergeur : https://www.shopify.com/

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site "Elle était une fois" (textes, images, illustrations, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Mme Carine Bourgouin.

4. Données Personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de contact et les processus de commande sont destinées exclusivement à Mme Carine Bourgouin, dans le cadre de la gestion de la clientèle et des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter Mme Carine Bourgouin à l'adresse suivante : contact@elleetaitunefois72.fr.

5. Cookies

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6. Limitation de Responsabilité

Le site "Elle était une fois" s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, Mme Carine Bourgouin ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.